REACH - Historique des versions

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:28

2016-01-27T15:28:42Z

← Version précédente		Version du 27 janvier 2016 à 17:28
Ligne 12 :		Ligne 12 :
	Important dans ce contexte est la distinction entre ''substances'', ''mélanges'' et ''article'' (Erzeugnis). Notre logiciel, que nous copions sur un CD brut avec une impreinte couleur, expédié dans un boîtier de DVD commun, qui est lui-même enveloppé dans un emballage en carton léger, est ni une substance ni un mélange, mais un article. Un article ne nécessite pas une fiche technique de sécurité. Nous sommes ni fabricateur ni importateur des ingrédients concernant les régulations REACH (pas que nous savions qu'il y aurait quelques). Le logiciel lui-même n'est pas une substance chimique donc ne pas soumis à la réglementation REACH. Le tableau suivant donne des informations, que nous<br><br>'''ne sommes ni obligés d'enregistrement, ni à l'information / notification.'''<br><br>		Important dans ce contexte est la distinction entre ''substances'', ''mélanges'' et ''article'' (Erzeugnis). Notre logiciel, que nous copions sur un CD brut avec une impreinte couleur, expédié dans un boîtier de DVD commun, qui est lui-même enveloppé dans un emballage en carton léger, est ni une substance ni un mélange, mais un article. Un article ne nécessite pas une fiche technique de sécurité. Nous sommes ni fabricateur ni importateur des ingrédients concernant les régulations REACH (pas que nous savions qu'il y aurait quelques). Le logiciel lui-même n'est pas une substance chimique donc ne pas soumis à la réglementation REACH. Le tableau suivant donne des informations, que nous<br><br>'''ne sommes ni obligés d'enregistrement, ni à l'information / notification.'''<br><br>

	<br>[[Image:pflichten.png\|800px\|Obligations pour régistration, information et notification]]<br>SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = ~~percentage~~ de masse, t/a = tons par an <br><br>'''Source::'''<br>REACH-Info 6, édité par: Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7<br>		<br>[[Image:pflichten.png\|800px\|Obligations pour régistration, information et notification]]<br>SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = perçentage de masse, t/a = tons par an <br><br>'''Source::'''<br>REACH-Info 6, édité par: Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7<br><br>
	<br>
	Plusieurs informations pour REACH vous trouvez dans les liens suivants:<br>		Plusieurs informations pour REACH vous trouvez dans les liens suivants:<br>

Ligne 19 :		Ligne 19 :
	<span class="plainlinks">[http://www.baua.de/de/Publikationen/Broschueren/REACH-Info/REACH-Info-06.pdf?__blob=publicationFile http://www.baua.de/de/Publikationen/Broschueren/REACH-Info/REACH-Info-06.pdf?__blob=publicationFile]</span><br>		<span class="plainlinks">[http://www.baua.de/de/Publikationen/Broschueren/REACH-Info/REACH-Info-06.pdf?__blob=publicationFile http://www.baua.de/de/Publikationen/Broschueren/REACH-Info/REACH-Info-06.pdf?__blob=publicationFile]</span><br>
	<span class="plainlinks">[http://www.reach-clp-biozid-helpdesk.de/de/Startseite.html http://www.reach-clp-biozid-helpdesk.de/de/Startseite.html]</span><br>		<span class="plainlinks">[http://www.reach-clp-biozid-helpdesk.de/de/Startseite.html http://www.reach-clp-biozid-helpdesk.de/de/Startseite.html]</span><br>




	[[de:REACH]][[en:REACH]]		[[de:REACH]][[en:REACH]]

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:26

2016-01-27T15:26:51Z

← Version précédente		Version du 27 janvier 2016 à 17:26
Ligne 10 :		Ligne 10 :
	<br>		<br>

	Important dans ce contexte est la distinction entre ''substances'', ''mélanges'' et ''article''. Notre logiciel, que nous copions sur un CD brut avec une impreinte couleur, expédié dans un boîtier de DVD commun, qui est lui-même enveloppé dans un emballage en carton léger, est ni une substance ni un mélange, mais un article. Un article ne nécessite pas une fiche technique de sécurité. Nous sommes ni fabricateur ni importateur des ingrédients concernant les régulations REACH (pas que nous savions qu'il y aurait quelques). Le logiciel lui-même n'est pas une substance chimique donc ne pas soumis à la réglementation REACH. Le tableau suivant donne des informations, que nous<br><br>'''ne sommes ni obligés d'enregistrement, ni à l'information / notification.'''<br><br>		Important dans ce contexte est la distinction entre ''substances'', ''mélanges'' et ''article'' (Erzeugnis). Notre logiciel, que nous copions sur un CD brut avec une impreinte couleur, expédié dans un boîtier de DVD commun, qui est lui-même enveloppé dans un emballage en carton léger, est ni une substance ni un mélange, mais un article. Un article ne nécessite pas une fiche technique de sécurité. Nous sommes ni fabricateur ni importateur des ingrédients concernant les régulations REACH (pas que nous savions qu'il y aurait quelques). Le logiciel lui-même n'est pas une substance chimique donc ne pas soumis à la réglementation REACH. Le tableau suivant donne des informations, que nous<br><br>'''ne sommes ni obligés d'enregistrement, ni à l'information / notification.'''<br><br>

	<br>[[Image:pflichten.png\|800px\|Obligations pour régistration, information et notification]]<br>SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = percentage de masse, t/a = tons par an <br><br>'''Source::'''<br>REACH-Info 6, édité par: Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7<br>		<br>[[Image:pflichten.png\|800px\|Obligations pour régistration, information et notification]]<br>SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = percentage de masse, t/a = tons par an <br><br>'''Source::'''<br>REACH-Info 6, édité par: Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7<br>

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:26

2016-01-27T15:26:05Z

← Version précédente		Version du 27 janvier 2016 à 17:26
Ligne 10 :		Ligne 10 :
	<br>		<br>

	Important dans ce contexte est la distinction entre ''substances'', ''mélanges'' et ''article''. Notre logiciel, que nous copions sur un CD brut avec une impreinte couleur, expédié dans un boîtier de DVD commun, qui est lui-même enveloppé dans un emballage en carton léger, est ni une substance ni un mélange, mais un article. Un article ne nécessite pas une fiche technique de sécurité. Nous sommes ni fabricateur ni importateur des ingrédients concernant les régulations REACH (pas que nous savions qu'il y aurait quelques). Le logiciel lui-même n'est pas une substance chimique donc pas soumis à la réglementation REACH. Le tableau suivant donne des informations, que nous<br><br>'''ne sommes ni obligés d'enregistrement, ni à l'information / notification.'''<br><br>		Important dans ce contexte est la distinction entre ''substances'', ''mélanges'' et ''article''. Notre logiciel, que nous copions sur un CD brut avec une impreinte couleur, expédié dans un boîtier de DVD commun, qui est lui-même enveloppé dans un emballage en carton léger, est ni une substance ni un mélange, mais un article. Un article ne nécessite pas une fiche technique de sécurité. Nous sommes ni fabricateur ni importateur des ingrédients concernant les régulations REACH (pas que nous savions qu'il y aurait quelques). Le logiciel lui-même n'est pas une substance chimique donc ne pas soumis à la réglementation REACH. Le tableau suivant donne des informations, que nous<br><br>'''ne sommes ni obligés d'enregistrement, ni à l'information / notification.'''<br><br>

	<br>[[Image:pflichten.png\|800px\|Obligations pour régistration, information et notification]]<br>SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = percentage de masse, t/a = tons par an <br><br>'''Source::'''<br>REACH-Info 6, ~~Soumis de~~ Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7<br>		<br>[[Image:pflichten.png\|800px\|Obligations pour régistration, information et notification]]<br>SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = percentage de masse, t/a = tons par an <br><br>'''Source::'''<br>REACH-Info 6, édité par: Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7<br>
	<br>		<br>
	Plusieurs informations pour REACH vous trouvez dans les liens suivants:<br>		Plusieurs informations pour REACH vous trouvez dans les liens suivants:<br>

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:22

2016-01-27T15:22:34Z

← Version précédente		Version du 27 janvier 2016 à 17:22
Ligne 9 :		Ligne 9 :
	<hr>		<hr>
	<br>		<br>
	~~Wichtig ist in diesem Zusammenhang die Unterscheidung zwischen Stoff~~, ~~Gemisch und Erzeugnis~~.
	~~Bei unserer Software~~, ~~die wir auf eine bedruckte~~ CD ~~brennen~~, ~~die in einer~~ DVD~~-Hülle~~, ~~welche wiederum umhüllt von einer Papier~~-~~Wickelverpackung versendet wird~~, ~~handelt es sich weder um einen Stoff~~, ~~noch~~ un ~~ein Gemisch, sondern um ein '''Erzeugnis'''~~. ~~Hierfür ist kein Sicherheitsdatenblatt erforderlich~~. ~~Wir sind weder Produzent noch Importeur~~ des ~~unter~~ REACH-~~Aspekten relevanten Erzeugnisses. Die Software selbst ist keine Chemikalie, fällt also nicht unter die~~ REACH~~-Verordnung~~. ~~Aus der folgenden Übersicht ergibt sich zusätzlich~~, ~~dass für unser Erzeugnis~~<br><br>'''~~weder Registrierungspflichten noch Informations-~~/~~Mitteilungspflichten bestehen~~.'''<br><br>		Important dans ce contexte est la distinction entre ''substances'', ''mélanges'' et ''article''. Notre logiciel, que nous copions sur un CD brut avec une impreinte couleur, expédié dans un boîtier de DVD commun, qui est lui-même enveloppé dans un emballage en carton léger, est ni une substance ni un mélange, mais un article. Un article ne nécessite pas une fiche technique de sécurité. Nous sommes ni fabricateur ni importateur des ingrédients concernant les régulations REACH (pas que nous savions qu'il y aurait quelques). Le logiciel lui-même n'est pas une substance chimique donc pas soumis à la réglementation REACH. Le tableau suivant donne des informations, que nous<br><br>'''ne sommes ni obligés d'enregistrement, ni à l'information / notification.'''<br><br>

	~~<br>~~<br>[[Image:pflichten.png\|800px\|~~Registrierungs- und Informationspflichten~~]]<br>SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = ~~Massenprozent~~, t/a = ~~Tonne pro Jahr~~ <br><br>'''~~Quelle~~:'''<br>REACH-Info 6, ~~herausgegeben von der~~ Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7<br>		<br>[[Image:pflichten.png\|800px\|Obligations pour régistration, information et notification]]<br>SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = percentage de masse, t/a = tons par an <br><br>'''Source::'''<br>REACH-Info 6, Soumis de Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7<br>
	<br>		<br>
	~~Sehr gute weiterführende Informationen zum Thema~~ REACH ~~findet man unter den folgenden Links~~:<br>		Plusieurs informations pour REACH vous trouvez dans les liens suivants:<br>

	<span class="plainlinks">[http://echa.europa.eu/documents/10162/13632/articles_en.pdf http://echa.europa.eu/documents/10162/13632/articles_en.pdf]</span><br>		<span class="plainlinks">[http://echa.europa.eu/documents/10162/13632/articles_en.pdf http://echa.europa.eu/documents/10162/13632/articles_en.pdf]</span><br>
Ligne 23 :		Ligne 23 :


	[[de:REACH]][[en~~:REACH]][[fr~~:REACH]]		[[de:REACH]][[en:REACH]]

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:05

2016-01-27T15:05:04Z

← Version précédente		Version du 27 janvier 2016 à 17:05
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques — en anglais :		Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques — en anglais :
	~~Registration~~, ~~Evaluation~~, ~~Authorization~~ and restriction of ~~CHemicals~~ (REACH) — est un règlement		'''R'''egistration, '''E'''valuation, '''A'''uthorization and restriction of '''CH'''emicals (REACH) — est un règlement
	du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne, adopté le 18 décembre 2006, qui		du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne, adopté le 18 décembre 2006, qui
	modernise la législation européenne en matière de substances chimiques, et met en place un		modernise la législation européenne en matière de substances chimiques, et met en place un

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:04

2016-01-27T15:04:22Z

← Version précédente		Version du 27 janvier 2016 à 17:04
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	~~Die Verordnung (EG) Nr. 1907/2006 (REACH-Verordnung) ist eine EU-Chemikalienverordnung~~,		Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques — en anglais :
	~~die am 1. Juni 2007 in Kraft getreten ist.~~		Registration, Evaluation, Authorization and restriction of CHemicals (REACH) — est un règlement
	~~REACH steht für '''R'''egistration~~, ~~'''E'''valuation~~, ~~'''A'''uthorisation~~ and ~~Restriction~~ of '~~''CH'''emicals~~,		du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne, adopté le 18 décembre 2006, qui
	~~also für die Registrierung~~, ~~Bewertung, Zulassung und Beschränkung von Chemikalien.~~		modernise la législation européenne en matière de substances chimiques, et met en place un
	~~Als EU-Verordnung besitzt REACH gleichermaßen und unmittelbar in allen Mitgliedstaaten Gültigkeit.~~		système intégré unique d'enregistrement, d'évaluation et d'autorisation des substances
	~~Durch REACH wird das bisherige Chemikalienrecht grundlegend harmonisiert und vereinfacht~~.		chimiques dans l'Union européenne.
	~~Quelle~~: Wikipedia		Source: Wikipedia
	<br>		<br>
	<hr>		<hr>

Markus Friedrich : Page créée avec « Die Verordnung (EG) Nr. 1907/2006 (REACH-Verordnung) ist eine EU-Chemikalienverordnung, die am 1. Juni 2007 in Kraft getreten ist. REACH steht für '''R'''egistration, ... »

2016-01-27T14:07:05Z

Page créée avec « Die Verordnung (EG) Nr. 1907/2006 (REACH-Verordnung) ist eine EU-Chemikalienverordnung, die am 1. Juni 2007 in Kraft getreten ist. REACH steht für '''R'''egistration, ... »

Nouvelle page

Die Verordnung (EG) Nr. 1907/2006 (REACH-Verordnung) ist eine EU-Chemikalienverordnung,
die am 1. Juni 2007 in Kraft getreten ist.
REACH steht für '''R'''egistration, '''E'''valuation, '''A'''uthorisation and Restriction of '''CH'''emicals,
also für die Registrierung, Bewertung, Zulassung und Beschränkung von Chemikalien.
Als EU-Verordnung besitzt REACH gleichermaßen und unmittelbar in allen Mitgliedstaaten Gültigkeit.
Durch REACH wird das bisherige Chemikalienrecht grundlegend harmonisiert und vereinfacht.
Quelle: Wikipedia
 
<hr>
 
Wichtig ist in diesem Zusammenhang die Unterscheidung zwischen Stoff, Gemisch und Erzeugnis.
Bei unserer Software, die wir auf eine bedruckte CD brennen, die in einer DVD-Hülle, welche wiederum umhüllt von einer Papier-Wickelverpackung versendet wird, handelt es sich weder um einen Stoff, noch un ein Gemisch, sondern um ein '''Erzeugnis'''. Hierfür ist kein Sicherheitsdatenblatt erforderlich. Wir sind weder Produzent noch Importeur des unter REACH-Aspekten relevanten Erzeugnisses. Die Software selbst ist keine Chemikalie, fällt also nicht unter die REACH-Verordnung. Aus der folgenden Übersicht ergibt sich zusätzlich, dass für unser Erzeugnis '''weder Registrierungspflichten noch Informations-/Mitteilungspflichten bestehen.''' 

 [[Image:pflichten.png|800px|Registrierungs- und Informationspflichten]] SVHC = Substance of very high concern, (w/w) = Massenprozent, t/a = Tonne pro Jahr '''Quelle:''' REACH-Info 6, herausgegeben von der Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin (BAuA), Friedrich-Henkel-Weg 1-25, 44149 Dormund, ISBN: 978-88261-663-7 
 
Sehr gute weiterführende Informationen zum Thema REACH findet man unter den folgenden Links: 

[http://echa.europa.eu/documents/10162/13632/articles_en.pdf http://echa.europa.eu/documents/10162/13632/articles_en.pdf] 
[http://www.baua.de/de/Publikationen/Broschueren/REACH-Info/REACH-Info-06.pdf?__blob=publicationFile http://www.baua.de/de/Publikationen/Broschueren/REACH-Info/REACH-Info-06.pdf?__blob=publicationFile] 
[http://www.reach-clp-biozid-helpdesk.de/de/Startseite.html http://www.reach-clp-biozid-helpdesk.de/de/Startseite.html] 

[[de:REACH]][[en:REACH]][[fr:REACH]]

REACH - Historique des versions

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:28

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:26

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:26

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:22

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:05

Markus Friedrich le 27 janvier 2016 à 15:04

Markus Friedrich : Page créée avec « Die Verordnung (EG) Nr. 1907/2006 (REACH-Verordnung) ist eine EU-Chemikalienverordnung, die am 1. Juni 2007 in Kraft getreten ist. REACH steht für '''R'''egistration, ... »

Markus Friedrich : Page créée avec « Die Verordnung (EG) Nr. 1907/2006 (REACH-Verordnung) ist eine EU-Chemikalienverordnung, die am 1. Juni 2007 in Kraft getreten ist. REACH steht für '''R'''egistration, ... »